Vous êtes ici : Accueil du site / Annexes / Mentions légales

Annexes

Mentions légales

Mentions légales

Loi du 1er août 2000 relative à la liberté de communication

Editeur :

Conservatoire d’espaces naturels de Poitou-Charentes

2 bis rue du jardin des plantes - 86000 POITIERS - Tel : 05 49 50 42 59 - Fax : 05 49 50 42 47 - contact@cren-poitou-charentes.org - (Association Loi 1901)

Directrice de la publication :

Patricia Busserolle : busserolle@cren-poitou-charentes.org

Gestionnaire du site Internet :

Valérie Babin : babin@cren-poitou-charentes.org

Webmaster :

Romain DAVID : david@observatoire-environnement.org

Observatoire Régional de l’Environnement - Téléport 4 - Antarès - B.P. 50163 - 86962 Futuroscope Chasseneuil Cedex - Tél. 05 49 49 61 00 - Fax. 05 49 49 61 01 - http://www.observatoire-environnement.org

Le Site est hébergé par : Observatoire Régional de l’Environnement - contact@observatoire-environnement.org

Déclaration CNIL N°845125 : Système d’information régional sur l’environnement

Merci de bien vouloir lire attentivement l’intégralité des présentes Conditions d’utilisation avant de consulter le Site.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments de ce site sont la propriété des éditeurs, financeurs du site, à l’exception des éléments émanant de partenaires. La protection du contenu de http://www.cren-poitou-charentes.org relève par conséquent des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle.

Dès lors, toute reproduction et|ou représentation et|ou rediffusion, en tout ou partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, est réglementée par les conditions d’utilisation du site. Pour connaître l’étendue des autorisations établies par le Conservatoire d’espaces naturels de Poitou-Charentes concernant la propriété intellectuelle ainsi que leurs modalités de mise en oeuvre, nous vous remercions de bien vouloir lire attentivement les conditions d’utilisation du site Internet dont l’acceptation, est nécessaire à la consultation de ce dernier.

Le refus d’acceptation de ces conditions, dégage le Conservatoire d’espaces naturels de Poitou-Charentes, ses employés, ses fournisseurs, ou les tiers mentionnés dans son Site de toute responsabilité contractuelle, délictuelle ou de toute autre action, de tout dommage direct ou indirect, incident ou accessoire, ou de quelque nature qu’il soit ou de tout préjudice, notamment, de nature financier ou commercial, résultant de l’utilisation du Site ou d’une quelconque information obtenue sur le Site.

Recueil d’informations à caractère nominatif

En vertu de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que les données à caractère nominatif recueillies auprès des internautes par l’intermédiaire d’un formulaire ou autre ne sauraient, en aucun cas, être transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tiers personnes physiques ou morales.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (art. 34 de la loi : Informatique et Libertés).

Pour l’exercer, adressez vous à :

Conservatoire d’espaces naturels de Poitou-Charentes - 2 bis rue du jardin des plantes - 86000 POITIERS - Tel : 05 49 50 42 59 - Fax : 05 49 50 42 47 - contact@cren-poitou-charentes.org

Mentions légales | Aide à la navigation | Plan du site | Liens utiles | Conditions d’utilisation | Politique d’accessibilité | Crédits
Rédacteur en chef : Patricia BUSSEROLLE
Conservatoire d'espaces naturels de Poitou-Charentes
Réalisation Technique : Observatoire de l'environnement Poitou-Charentes
Membre actif du RPAPN : http://www.biodiversite-poitou-charentes.org/
[Aller au menu]